Cette lettre ne concerne que les modifications d’abonnement projetées depuis le 28 mai 2021. Vous avez un abonnement de téléphonie ou Internet dont la tarification ou les conditions ont été modifiées ...

QUÉBEC, le 11 déc. 2024 /CNW/ - La ministre responsable de l'Habitation, M me France-Élaine Duranceau, annonce l'entrée en vigueur du Règlement sur le contenu obligatoire de l'avis de modification du ...

Dans cette rubrique tirée du Courrier des élections américaines, nos journalistes répondent à des questions de nos lecteurs. Pour vous abonner, cliquez ici. « Pendant la décennie 1970, on a voulu ...

Dans un jugement récent, la Cour de cassation a clarifié les règles relatives à la modification des conditions de travail sur le bulletin de paie, soulignant l’importance de l’accord explicite du ...

La réglementation a pu évoluer depuis la publication de cet article. Pensez à vérifier les textes en vigueur. La modification des horaires collectifs de travail doit faire l'objet d'une consultation ...

D’origine jurisprudentielle, la distinction emportant des effets différents entre modification du contrat de travail et changement des conditions de son exécution s’opère au cas par cas. Manifestation ...

Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; vu arrêté du 19-7-2019 ; vu avis du CSE en date du 17-5-2023 Article 1 – L’annexe de l’arrêté du 19 juillet 2019 susvisé est remplacée par l’annexe ...

Une fois que vous recevez une évaluation de l’impact sur le marché du travail (EIMT) positive, vous êtes responsable de rester en conformité avec les conditions décrites dans la lettre d’EIMT positive ...

Publié le 10/07/2022 à 06:00 Journaliste diplômée du CFPJ depuis 2016, Jane collabore avec Top Santé sur des sujets d'actualités depuis 2018, en qualité de journaliste indépendante. Elle s'intéresse ...

La plupart des gens doivent présenter leur demande en ligne. Si vous ne pouvez pas présenter votre demande en ligne en raison d’un handicap ou d’un problème avec la demande en ligne, vous pouvez ...

Neveu de Ralph Fiennes et Joseph Fiennes, Hero Fiennes Tiffin obtient en 2007 le rôle du jeune Tom Jedusor, futur Lord Voldemort, dans Harry Potter et le Prince de sang mêlé. C'est d'ailleurs sa ...

La naissance en 2018 de «bébés OGM» en Chine avait soulevé un tollé. Deux ans plus tard, une commission internationale livre ses recommandations: il faut être certain que la modification génétique ...